APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1535896
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2029
Présentation de la marque UGINOX
Déposée le 12 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UGINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE domicilié(e) 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 651 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque UGINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 RUE ANDRE CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 501651616
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204207 - Publication au BOPI 1996-07-08
Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487760 - Publication au BOPI 2008-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 15 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487759 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378327 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270951 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204209 - Publication au BOPI 1996-07-08
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146560 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274079 - Publication au BOPI 1999-03-19
Inscription le 19 mars 1999 - Changement de dénomination n°274080 - Publication au BOPI 1999-03-19
Inscription le 8 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204208 - Publication au BOPI 1996-07-08
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407810 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-18
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562711 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 30 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747576 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Inscription le 15 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°754243 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709596 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Inscription le 9 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°762374 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Tous métaux et alliages de métaux pour tous usages et applications et notamment: métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;métaux communs et leurs alliages, aciers, acier inoxydable, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tubes et tuyaux métalliques, plaques et tôles métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans dáutres classes;instruments agricoles comprenant du métal, machines et machines-outils, éléments métalliques de moteur, pièces et outils en métal, instruments métalliques à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers en métal, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et dénseignement, en métal, et leurs pièces et accessoires métalliques;appareils en métal pour lénregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, et leurs pièces métalliques,distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, en métal, et leurs pièces et accessoires métalliques;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour leur traitement de línformation, en métal et leur pièces et accessoires métalliques;extincteurs en métal;appareils et instruments métalliques chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, leurs pièces et accessoires en métal, membres et dents artificiels en métal, articles métalliques orthopédiques;appareils en métal d´eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution déau et leurs pièces et accessoires métalliques;éléments métalliques pour installations sanitaires, armes à feu, munitions et projectiles, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans dáutres classes, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques;tuyaux et matériaux de construction partiellement métalliques, constructions transportables et monuments partiellement métalliques;meubles en métal, cadres métalliques, tout élément dámeublement entièrement ou partiellement en métal,ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métal, casseroles, plats et assiettes en métal, brosses métalliques, éléments métalliques de matériel de nettoyage, paille de fer, timbales métalliques, jeux et jouets totalement ou partiellement en métal, articles en métal pour la gymnastique ou le sport; décorations en métal pour arbres de Noël
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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